MIITIS
Présentation de la marque MIITIS
Déposée le 27 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MIITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIITIS arrivera à expiration en date du 27 février 2027.
CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Inscription le 2 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°705497 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Renouvellement sans limitation le 17 février 2017 n°2640829 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-02-17
Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22